2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
CENTRE SOCIAL D'ARGONNE THOMAS-GUERIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Mihiel.
CENTRE SOCIAL D'ARGONNE THOMAS-GUERIN est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 55120 aux Islettes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE SOCIAL D'ARGONNE THOMAS-GUERIN compte 3 autorisations recensées sur la période 06/08/2013 - 20/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE SOCIAL D'ARGONNE THOMAS-GUERIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/10/2013 - 20/10/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Clermont-en-Argonne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE SOCIAL D'ARGONNE THOMAS-GUERIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| For T Du Grand Pays Orvaux, Clermont-en-Argonne (55120) | PC Locaux | A9 | 55 250 m² | 48 m² | 2014/10/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 All Des Prunus, Saint-Mihiel (55300) | PC Locaux | AI221, AI203 | 3 702 m² | 1 311 m² | 2013/10/25 |
1 autorisation sur la période 06/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Mihiel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 All Des Prunus, Saint-Mihiel (55300) | PD | AI221, AI203 | — | 2013/08/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
