2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ORNANS AMANCEY QUINGEY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ornans.
CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ORNANS AMANCEY QUINGEY est enregistré sous la forme juridique Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS), avec un siège déclaré 25290 à Ornans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ORNANS AMANCEY QUINGEY compte 1 autorisation recensée sur la période 11/09/2017 - 11/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ORNANS AMANCEY QUINGEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ornans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ORNANS AMANCEY QUINGEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Du Stade, Ornans (25290) | PC Locaux | AV141 | 17 012 m² | 1 684 m² | 2017/09/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
