2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
CENTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE DE ROUERGUE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-de-Rouergue.
CENTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE DE ROUERGUE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 12200 à Villefranche-de-Rouergue.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE DE ROUERGUE compte 4 autorisations recensées sur la période 24/09/2015 - 02/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE DE ROUERGUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/09/2015 - 18/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Villefranche-de-Rouergue. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE DE ROUERGUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Avenue Joseph Caylet, Villefranche-de-Rouergue (12200) | DP Locaux | AZ693 | — | 2 m² | 2023/01/18 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 84 Avenue Vincent Cibiel, Villefranche-de-Rouergue (12200) | PC Locaux | AI191 | 2 636 m² | 1 667 m² | 2015/09/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 12/01/2018 - 02/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Villefranche-de-Rouergue. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Caylet, Villefranche-de-Rouergue (12200) | PD | AZ693 | 28 795 m² | 2026/07/02 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1063 Route De Rulhe, Villefranche-de-Rouergue (12200) | PD | ZH86 | 113 733 m² | 2018/01/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
