CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA - Permis de construire et DP

Active
263900144 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA

CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Arbois.

Profil et organisation

CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 39100 à DOLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA

Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA

CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA compte 3 autorisations recensées sur la période 30/07/2021 - 11/04/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

30/07/2021 - 11/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA

3 autorisations sur la période 30/07/2021 - 11/04/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Arbois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
248 Route Nationale, Dole (39100) PC Logement ZB10 63 404 m² 369 m² 2023/04/11
38 Rue Du Montot, Arbois (39600) DP Locaux AE76 1 075 m² 150 m² 2022/12/07
167 Crs Sully, Lons-le-Saunier (39000) PC Locaux AH534, AH725 571 m² 50 m² 2021/07/30

Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA

Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA ?
CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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