2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
CENTRE HOSPITALIER JURA-SUD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lons-le-Saunier.
CENTRE HOSPITALIER JURA-SUD est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 39000 à Lons-le-Saunier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER JURA-SUD compte 4 autorisations recensées sur la période 06/08/2020 - 27/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER JURA-SUD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/10/2020 - 27/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Lons-le-Saunier. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER JURA-SUD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9018 Rue Du Docteur Jean Michel, Lons-le-Saunier (39000) | PC Locaux | AI491 | 49 985 m² | 3 796 m² | 2022/02/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Lons-le-Saunier. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 145 Che De Chaudon, Lons-le-Saunier (39000) | PD | AI491 | 49 985 m² | 2020/08/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
