Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Dié-des-Vosges.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 88100 à Saint-Dié-des-Vosges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES compte 5
autorisations recensées
sur la période 17/10/2022 - 20/03/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
5
Période couverte
17/10/2022 - 20/03/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES
4 autorisations sur la période 19/07/2024 - 20/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Dié-des-Vosges. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES
1 autorisation sur la période 17/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Dié-des-Vosges. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES ?
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL HOPITAUX MASSIF DES VOSGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.