Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corte.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 20250 à Corte.
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE compte 1
autorisation recensée
sur la période 29/08/2018 - 29/08/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/08/2018 - 29/08/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE
1 autorisation sur la période 29/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Corte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE ?
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.