CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
260500046 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 18/12/1976

Chiffres clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS

CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briançon.

Profil et organisation

CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré à 05100 BRIANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
18/12/1976
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS

Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS

CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS compte 5 autorisations recensées sur la période 26/08/2019 - 30/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

26/08/2019 - 30/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS

3 autorisations sur la période 26/08/2019 - 30/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Briançon. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Ruine De Mas De Chaix, Briançon (05100) PC Locaux AD196, AD287 31 900 m² 1 039 m² 2025/12/30
10 Ruine De Mas De Chaix, Briançon (05100) PC Locaux AD196 818 m² 1 039 m² 2025/05/19
2 Avenue Adrien Daurelle, Briançon (05100) PC Locaux AH163 26 505 m² 105 m² 2019/08/26

Permis de démolir de CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS

2 autorisations sur la période 11/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Briançon. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
10 Rue Ruine Du Mas De Chaix, Briançon (05100) PD AD287 31 m² 2024/12/11
10 Rue Ruine Du Mas De Chaix, Briançon (05100) PD AD196 818 m² 2024/12/11

Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS

Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS ?
CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides