2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briançon.
CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 05100 à Briançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS compte 5 autorisations recensées sur la période 26/08/2019 - 30/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/08/2019 - 30/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Briançon. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Ruine De Mas De Chaix, Briançon (05100) | PC Locaux | AD196, AD287 | 31 900 m² | 1 039 m² | 2025/12/30 |
| 10 Ruine De Mas De Chaix, Briançon (05100) | PC Locaux | AD196 | 818 m² | 1 039 m² | 2025/05/19 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Avenue Adrien Daurelle, Briançon (05100) | PC Locaux | AH163 | 26 505 m² | 105 m² | 2019/08/26 |
2 autorisations sur la période 11/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Briançon. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Ruine Du Mas De Chaix, Briançon (05100) | PD | AD287 | 31 m² | 2024/12/11 |
| 10 Rue Ruine Du Mas De Chaix, Briançon (05100) | PD | AD196 | 818 m² | 2024/12/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
