2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
12
CENTRE CULTUREL SUISSE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Paris.
CENTRE CULTUREL SUISSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75003 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE CULTUREL SUISSE compte 12 autorisations recensées sur la période 20/11/2013 - 28/06/2022, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE CULTUREL SUISSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 20/11/2013 - 28/06/2022, réparties dans 7 communes, principalement à Paris.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE CULTUREL SUISSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Pas De La Brie, Paris (75000) | PC Logement | AT115 | 103 m² | 228 m² | 2014/10/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
7 communes - 6 départements - 2 régions
Paris
5 autorisations
Saint-Maur-des-Fossés
2 autorisations
Chennevières-sur-Marne
1 autorisation
Lorrez-le-Bocage-Préaux
1 autorisation
Piscop
1 autorisation
Puteaux
1 autorisation
Saint-Denis
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
