2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
CC TERRES DE SAONE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Amance.
CC TERRES DE SAONE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 70170 à Port-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC TERRES DE SAONE compte 7 autorisations recensées sur la période 27/10/2017 - 16/04/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRES DE SAONE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 27/10/2017 - 21/11/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Amance. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRES DE SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 9 Grande Rue, Amance (70160) | PC Locaux | D1633, D1798 | 14 192 m² | 496 m² | 2022/02/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Auxon. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 43 Grande Rue, Auxon (70000) | PD | C1130, C1430 | 1 510 m² | 2025/04/16 |
5 communes - 1 département - 1 région
Amance
3 autorisations
Auxon
1 autorisation
Faverney
1 autorisation
Polaincourt-et-Clairefontaine
1 autorisation
Saint-Rémy-en-Comté
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
