2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Arinthod.
CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 39270 à Orgelet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE compte 9 autorisations recensées sur la période 07/05/2020 - 21/08/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 07/05/2020 - 21/08/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Arinthod.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Marechaux, Val Suran (39320) | PC Mixte | AC209, AC210 | 388 m² | 722 m² | 2021/07/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
7 communes - 1 département - 1 région
Arinthod
2 autorisations
Val Suran
2 autorisations
Clairvaux-les-Lacs
1 autorisation
Gigny
1 autorisation
La Chailleuse
1 autorisation
Moirans-en-Montagne
1 autorisation
Saint-Hymetière-sur-Valouse
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
