2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
CC SUD COTE CHALONNAISE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Buxy.
CC SUD COTE CHALONNAISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 71390 à Buxy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC SUD COTE CHALONNAISE compte 6 autorisations recensées sur la période 30/11/2016 - 12/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SUD COTE CHALONNAISE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 30/11/2016 - 12/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Buxy. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SUD COTE CHALONNAISE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Villeneuve Pres Georges, Sainte-Hélène (71390) | PC Locaux | C570 | 1 700 m² | 172 m² | 2024/10/03 |
| Impasse Des Marbres, Buxy (71390) | PC Locaux | AM125 | 2 969 m² | 36 m² | 2024/05/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 07/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Buxy. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Chemin Des Raveaux, Buxy (71390) | PD | AI114 | — | 2020/05/07 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
