CC SUD COTE CHALONNAISE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CC SUD COTE CHALONNAISE
CC SUD COTE CHALONNAISE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Buxy.
Profil et organisation
CC SUD COTE CHALONNAISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 71390 à BUXY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC SUD COTE CHALONNAISE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/09/2000
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC SUD COTE CHALONNAISE
Activité d’urbanisme de CC SUD COTE CHALONNAISE
CC SUD COTE CHALONNAISE compte 6 autorisations recensées sur la période 30/11/2016 - 12/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SUD COTE CHALONNAISE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC SUD COTE CHALONNAISE
5 autorisations sur la période 30/11/2016 - 12/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Buxy. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SUD COTE CHALONNAISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 983, Genouilly (71460) | PC Locaux | C527, C801 | 14 370 m² | 250 m² | 2025/12/12 |
| Rue De La Villeneuve Pres Georges, Sainte-Hélène (71390) | PC Locaux | C570 | 1 700 m² | 172 m² | 2024/10/03 |
| Impasse Des Marbres, Buxy (71390) | PC Locaux | AM125 | 2 969 m² | 36 m² | 2024/05/14 |
| Chemin De La Varandaine, Buxy (71390) | PC Locaux | AN563 | 3 035 m² | 224 m² | 2017/06/28 |
| Pl De La Gare, Buxy (71390) | PC Locaux | AM137 | 142 m² | 39 m² | 2016/11/30 |
Permis de démolir de CC SUD COTE CHALONNAISE
1 autorisation sur la période 07/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Buxy. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Chemin Des Raveaux, Buxy (71390) | PD | AI114 | — | 2020/05/07 |
Répartition géographique des autorisations de CC SUD COTE CHALONNAISE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC SUD COTE CHALONNAISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC SUD COTE CHALONNAISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.