2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
CC SENLIS SUD OISE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Senlis.
CC SENLIS SUD OISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 60300 à Senlis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC SENLIS SUD OISE compte 5 autorisations recensées sur la période 28/03/2019 - 23/01/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SENLIS SUD OISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/03/2019 - 09/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Senlis. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SENLIS SUD OISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Faubourg St Martin, Senlis (60300) | PC Locaux | AL71, AL296 | 104 735 m² | 2 298 m² | 2020/12/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 09/10/2023 - 23/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Fleurines. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ruell Maillard - Rue Des Frieges Rd 1017, Fleurines (60700) | PA | C458 | 141 535 m² | 2025/01/23 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route D'aumont Rn330-Anci, Senlis (60300) | PA | A196, A197 | 35 008 m² | 2023/10/09 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
