2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
CC QUERCY VERT-AVEYRON est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Nègrepelisse.
CC QUERCY VERT-AVEYRON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 82800 à Nègrepelisse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC QUERCY VERT-AVEYRON compte 7 autorisations recensées sur la période 22/01/2019 - 27/04/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC QUERCY VERT-AVEYRON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 04/06/2019 - 27/04/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Nègrepelisse. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC QUERCY VERT-AVEYRON dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Bridou, Bioule (82800) | DP Locaux | ZM91 | — | 6 m² | 2020/11/19 |
| Rue Des Hirondelles Lieu-Dit Montrosies, Nègrepelisse (82800) | PC Locaux | ZI402 | 4 357 m² | 114 m² | 2020/09/22 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Du Marche, Saint-Étienne-de-Tulmont (82410) | PC Locaux | BB158 | 1 013 m² | 83 m² | 2019/06/04 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 22/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Nègrepelisse. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6485 Place De Las Graves, Nègrepelisse (82800) | PD | 0G676 | 205 m² | 2019/01/22 |
4 communes - 1 département - 1 région
Nègrepelisse
4 autorisations
Albias
1 autorisation
Bioule
1 autorisation
Saint-Étienne-de-Tulmont
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
