2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
4
CC PRE-BOCAGE INTERCOM est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Val d'Arry.
CC PRE-BOCAGE INTERCOM est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 14260 aux Monts d'Aunay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC PRE-BOCAGE INTERCOM compte 10 autorisations recensées sur la période 27/03/2017 - 22/01/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC PRE-BOCAGE INTERCOM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 03/08/2018 - 22/01/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Caumont-sur-Aure. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC PRE-BOCAGE INTERCOM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois De Briquessard Livry, Caumont-sur-Aure (14240) | DP Locaux | C206 | 8 190 m² | 19 m² | 2018/08/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 27/03/2017 - 30/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Val d'Arry. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Voie Communale N_7, Val d'Arry (14310) | PA | A100 | 13 282 m² | 2022/08/30 |
| Voie Communale N_7, Val d'Arry (14310) | PA | A103, A104 | 28 118 m² | 2022/08/30 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Herbage De La Ligne, Villers-Bocage (14310) | PA | AL65 | — | 2020/11/10 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fontaine Fleurie, Villers-Bocage (14310) | PA | AC409, AC411 | 3 361 m² | 2017/03/27 |
4 communes - 1 département - 1 région
Val d'Arry
3 autorisations
Villers-Bocage
3 autorisations
Caumont-sur-Aure
2 autorisations
Les Monts d'Aunay
2 autorisations
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
