2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Genouillac.
CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 23350 à Genouillac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE compte 7 autorisations recensées sur la période 13/12/2017 - 21/10/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 13/12/2017 - 21/10/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Genouillac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin De Malval, Linard-Malval (23220) | DP Locaux | A620, A621 | — | 43 m² | 2024/07/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Genouillac
4 autorisations
Bonnat
1 autorisation
Linard-Malval
1 autorisation
Lourdoueix-Saint-Pierre
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
