CC NORGE ET TILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de CC NORGE ET TILLE
CC NORGE ET TILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Arc-sur-Tille.
Profil et organisation
CC NORGE ET TILLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21490 à BRETIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC NORGE ET TILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC NORGE ET TILLE
Activité d’urbanisme de CC NORGE ET TILLE
CC NORGE ET TILLE compte 4 autorisations recensées sur la période 25/05/2021 - 06/05/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC NORGE ET TILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC NORGE ET TILLE
4 autorisations sur la période 25/05/2021 - 06/05/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Arc-sur-Tille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC NORGE ET TILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allée Victor Hugo, Varois-et-Chaignot (21490) | PC Locaux | AE32 | 14 445 m² | 134 m² | 2026/05/06 |
| Lac D A. De Lorraine-Bourg, Arc-sur-Tille (21560) | PC Locaux | ZS187 | 56 263 m² | 371 m² | 2024/10/25 |
| 24 Rue Des Ecoles, Bellefond (21490) | PC Locaux | AD129, AD237 | 2 357 m² | 410 m² | 2021/07/04 |
| 47 Route De Norges, Bretigny (21490) | DP Locaux | AA126 | 700 m² | 62 m² | 2021/05/25 |
Répartition géographique des autorisations de CC NORGE ET TILLE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Arc-sur-Tille
1 autorisation
Bellefond
1 autorisation
Bretigny
1 autorisation
Varois-et-Chaignot
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC NORGE ET TILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC NORGE ET TILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.