CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE
CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gerbéviller.
Profil et organisation
CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54360 à BLAINVILLE-SUR-L'EAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CC3M
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE
Activité d’urbanisme de CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE
CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE compte 5 autorisations recensées sur la période 15/11/2018 - 30/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE
3 autorisations sur la période 15/02/2019 - 30/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Gerbéviller. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Du Rendez-Vous, Blainville-sur-l'Eau (54360) | PC Locaux | AC39 | 12 081 m² | 116 m² | 2022/03/30 |
| Rue Saint Pierre/Quai Des Vosges, Gerbéviller (54830) | PC Locaux | AD230 | 10 169 m² | 666 m² | 2020/09/15 |
| 28 Rue Saint Pierre, Gerbéviller (54830) | PC Locaux | AD410 | 3 888 m² | 312 m² | 2019/02/15 |
Permis d'aménager de CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE
2 autorisations sur la période 15/11/2018 - 19/01/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Blainville-sur-l'Eau. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Blainville-sur-l'Eau (54360) | PA | — | — | 2022/01/19 |
| 28 Rue Saint Pierre, Gerbéviller (54830) | PA | AD410 | 3 888 m² | 2018/11/15 |
Répartition géographique des autorisations de CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.