2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gerbéviller.
CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54360 à Blainville-sur-l'Eau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE compte 5 autorisations recensées sur la période 15/11/2018 - 30/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/02/2019 - 30/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Gerbéviller. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Du Rendez-Vous, Blainville-sur-l'Eau (54360) | PC Locaux | AC39 | 12 081 m² | 116 m² | 2022/03/30 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Pierre/Quai Des Vosges, Gerbéviller (54830) | PC Locaux | AD230 | 10 169 m² | 666 m² | 2020/09/15 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Saint Pierre, Gerbéviller (54830) | PC Locaux | AD410 | 3 888 m² | 312 m² | 2019/02/15 |
2 autorisations sur la période 15/11/2018 - 19/01/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Blainville-sur-l'Eau. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Blainville-sur-l'Eau (54360) | PA | — | — | 2022/01/19 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Saint Pierre, Gerbéviller (54830) | PA | AD410 | 3 888 m² | 2018/11/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
