CC LYONS ANDELLE - Permis de construire et DP

Active
200070142 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de CC LYONS ANDELLE

CC LYONS ANDELLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Charleval.

Profil et organisation

CC LYONS ANDELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 27380 à CHARLEVAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC LYONS ANDELLE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC LYONS ANDELLE

Activité d’urbanisme de CC LYONS ANDELLE

CC LYONS ANDELLE compte 5 autorisations recensées sur la période 07/07/2017 - 03/04/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC LYONS ANDELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

07/07/2017 - 03/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CC LYONS ANDELLE

5 autorisations sur la période 07/07/2017 - 03/04/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Charleval.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC LYONS ANDELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10Bis Rue De L'eglise, Perriers-sur-Andelle (27910) PC Locaux AC83, AC80 7 352 m² 173 m² 2023/04/03
Rue Du Sergent Pasquier, Fleury-sur-Andelle (27380) PC Mixte A246 5 296 m² 1 565 m² 2020/11/06
D 1 Ea, Charleval (27380) PC Locaux AL332, AL333 9 325 m² 1 350 m² 2019/08/22
Rue Martine Liesse La Vente Cartier, Charleval (27380) PC Locaux AK259 3 000 m² 529 m² 2017/10/18
Rue Martin Liesse La Vente Cartier, Charleval (27380) PC Locaux AK259 3 000 m² 581 m² 2017/07/07

Répartition géographique des autorisations de CC LYONS ANDELLE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CC LYONS ANDELLE

Sources des informations sur CC LYONS ANDELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC LYONS ANDELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC LYONS ANDELLE ?
CC LYONS ANDELLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC LYONS ANDELLE ?
Le profil de CC LYONS ANDELLE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC LYONS ANDELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC LYONS ANDELLE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC LYONS ANDELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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