CC LE GESNOIS BILURIEN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CC LE GESNOIS BILURIEN
CC LE GESNOIS BILURIEN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bouloire.
Profil et organisation
CC LE GESNOIS BILURIEN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 72450 à MONTFORT-LE-GESNOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC LE GESNOIS BILURIEN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC LE GESNOIS BILURIEN
Activité d’urbanisme de CC LE GESNOIS BILURIEN
CC LE GESNOIS BILURIEN compte 4 autorisations recensées sur la période 21/03/2020 - 09/12/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC LE GESNOIS BILURIEN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC LE GESNOIS BILURIEN
3 autorisations sur la période 21/03/2020 - 09/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement au Breil-sur-Mérize. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC LE GESNOIS BILURIEN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Pins, Le Breil-sur-Mérize (72370) | PC Locaux | 0C957 | 1 452 m² | 238 m² | 2025/12/09 |
| Lieu Dit La Pecardiere, Saint-Mars-la-Brière (72470) | PC Locaux | 0B1482 | — | 163 m² | 2023/09/01 |
| Parc Des Sittelles, Montfort-le-Gesnois (72450) | DP Locaux | AN9 | 27 830 m² | 15 m² | 2020/03/21 |
Permis de démolir de CC LE GESNOIS BILURIEN
1 autorisation sur la période 07/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bouloire. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5627 Rue Basse, Bouloire (72440) | PD | ZH25 | 7 290 m² | 2022/11/07 |
Répartition géographique des autorisations de CC LE GESNOIS BILURIEN
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Bouloire
1 autorisation
Le Breil-sur-Mérize
1 autorisation
Montfort-le-Gesnois
1 autorisation
Saint-Mars-la-Brière
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC LE GESNOIS BILURIEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC LE GESNOIS BILURIEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.