2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
CC LE GESNOIS BILURIEN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bouloire.
CC LE GESNOIS BILURIEN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 72450 à Montfort-le-Gesnois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC LE GESNOIS BILURIEN compte 4 autorisations recensées sur la période 21/03/2020 - 09/12/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC LE GESNOIS BILURIEN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/03/2020 - 09/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement au Breil-sur-Mérize. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC LE GESNOIS BILURIEN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Pins, Le Breil-sur-Mérize (72370) | PC Locaux | 0C957 | 1 452 m² | 238 m² | 2025/12/09 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit La Pecardiere, Saint-Mars-la-Brière (72470) | PC Locaux | 0B1482 | — | 163 m² | 2023/09/01 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Parc Des Sittelles, Montfort-le-Gesnois (72450) | DP Locaux | AN9 | 27 830 m² | 15 m² | 2020/03/21 |
1 autorisation sur la période 07/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bouloire. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5627 Rue Basse, Bouloire (72440) | PD | ZH25 | 7 290 m² | 2022/11/07 |
4 communes - 1 département - 1 région
Bouloire
1 autorisation
Le Breil-sur-Mérize
1 autorisation
Montfort-le-Gesnois
1 autorisation
Saint-Mars-la-Brière
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
