2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
CC INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Condé-en-Normandie.
CC INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 14500 à Vire Normandie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU compte 9 autorisations recensées sur la période 20/12/2018 - 13/10/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 22/06/2021 - 13/10/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Condé-en-Normandie. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9322 Rue Jean Monnet Conde-Sur-Noireau, Condé-en-Normandie (14110) | DP Locaux | BZ66 | 4 242 m² | 30 m² | 2022/11/07 |
| 9322 Rue Jean Monnet Conde-Sur-Noireau, Condé-en-Normandie (14110) | DP Locaux | BZ66 | 4 242 m² | 30 m² | 2022/05/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 20/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Vire Normandie. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Saint Lo (Rd674) Vire, Vire Normandie (14500) | PA | A322, A321 | 306 046 m² | 2018/12/20 |
1 autorisation sur la période 07/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Noues de Sienne. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Margerie Saint-Sever-Calvados, Noues de Sienne (14380) | PD | AB272 | 3 173 m² | 2023/06/07 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
