2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Clamecy.
CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 58500 à Clamecy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE compte 5 autorisations recensées sur la période 23/10/2019 - 27/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/10/2019 - 27/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Clamecy. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur Bagatelle, Clamecy (58500) | PC Locaux | BB6 | 8 000 m² | 1 433 m² | 2019/10/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 18/03/2024 - 03/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Clamecy. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Clamecy (58500) | PA | — | — | 2024/10/03 |
| Champs Niffon, Clamecy (58500) | PA | ZE116, ZE115 | — | 2024/03/18 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
