2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CC DU TRIANGLE VERT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saulx.
CC DU TRIANGLE VERT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 70240 à Saulx.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU TRIANGLE VERT compte 4 autorisations recensées sur la période 25/06/2022 - 20/09/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU TRIANGLE VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 25/06/2022 - 20/09/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Saulx.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU TRIANGLE VERT dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Du Rombeau, Citers (70300) | PC Locaux | C1961 | 4 621 m² | 183 m² | 2024/09/20 |
| Grands Champs Du Teux, Villers-lès-Luxeuil (70300) | PC Locaux | B297 | 1 585 m² | 183 m² | 2024/09/16 |
| 27 Grande Rue, Saulx (70240) | PC Locaux | AB359, AB360 | 6 330 m² | 454 m² | 2024/09/09 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Grande Rue, Saulx (70240) | PC Locaux | AB41 | 1 630 m² | 573 m² | 2022/06/25 |
1 à 4 sur 4 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
