CC DU TRIANGLE VERT - Permis de construire et DP

Active
200041861 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de CC DU TRIANGLE VERT

CC DU TRIANGLE VERT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saulx.

Profil et organisation

CC DU TRIANGLE VERT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 70240 à SAULX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DU TRIANGLE VERT
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC DU TRIANGLE VERT

Activité d’urbanisme de CC DU TRIANGLE VERT

CC DU TRIANGLE VERT compte 4 autorisations recensées sur la période 25/06/2022 - 20/09/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DU TRIANGLE VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

25/06/2022 - 20/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CC DU TRIANGLE VERT

4 autorisations sur la période 25/06/2022 - 20/09/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Saulx.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU TRIANGLE VERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Du Rombeau, Citers (70300) PC Locaux C1961 4 621 m² 183 m² 2024/09/20
Grands Champs Du Teux, Villers-lès-Luxeuil (70300) PC Locaux B297 1 585 m² 183 m² 2024/09/16
27 Grande Rue, Saulx (70240) PC Locaux AB359, AB360 6 330 m² 454 m² 2024/09/09
27 Grande Rue, Saulx (70240) PC Locaux AB41 1 630 m² 573 m² 2022/06/25

Répartition géographique des autorisations de CC DU TRIANGLE VERT

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CC DU TRIANGLE VERT

Sources des informations sur CC DU TRIANGLE VERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DU TRIANGLE VERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DU TRIANGLE VERT ?
CC DU TRIANGLE VERT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DU TRIANGLE VERT ?
Le profil de CC DU TRIANGLE VERT recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DU TRIANGLE VERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DU TRIANGLE VERT concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DU TRIANGLE VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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