2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fresnes-en-Woëvre.
CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 55160 à Fresnes-en-Woëvre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE compte 5 autorisations recensées sur la période 25/06/2013 - 11/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 25/06/2013 - 11/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fresnes-en-Woëvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Eparges, Fresnes-en-Woëvre (55160) | PC Locaux | ZD72, ZD234 | — | 15 m² | 2025/06/11 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| R.d. N 904 A La Vaux, Fresnes-en-Woëvre (55160) | PC Locaux | ZE129 | 10 429 m² | 620 m² | 2018/02/08 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Cressoniere, Fresnes-en-Woëvre (55160) | PC Locaux | AC45 | 40 525 m² | 1 381 m² | 2017/12/04 |
| 3 Rue Du Chateau, Fresnes-en-Woëvre (55160) | PC Locaux | AB174 | 842 m² | 80 m² | 2017/09/25 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Eparges, Fresnes-en-Woëvre (55160) | PC Locaux | AD83, AD84 | 4 100 m² | 663 m² | 2013/06/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
