CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE
CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fresnes-en-Woëvre.
Profil et organisation
CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 55160 à FRESNES-EN-WOEVRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1997
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE
Activité d’urbanisme de CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE
CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE compte 5 autorisations recensées sur la période 25/06/2013 - 11/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE
5 autorisations sur la période 25/06/2013 - 11/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fresnes-en-Woëvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Eparges, Fresnes-en-Woëvre (55160) | PC Locaux | ZD72, ZD234 | — | 15 m² | 2025/06/11 |
| R.d. N 904 A La Vaux, Fresnes-en-Woëvre (55160) | PC Locaux | ZE129 | 10 429 m² | 620 m² | 2018/02/08 |
| Rue De La Cressoniere, Fresnes-en-Woëvre (55160) | PC Locaux | AC45 | 40 525 m² | 1 381 m² | 2017/12/04 |
| 3 Rue Du Chateau, Fresnes-en-Woëvre (55160) | PC Locaux | AB174 | 842 m² | 80 m² | 2017/09/25 |
| Rue Des Eparges, Fresnes-en-Woëvre (55160) | PC Locaux | AD83, AD84 | 4 100 m² | 663 m² | 2013/06/25 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU TERRITOIRE DE FRESNES EN WOEVRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.