CC DU TERNOIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de CC DU TERNOIS
CC DU TERNOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Pol-sur-Ternoise.
Profil et organisation
CC DU TERNOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 62130 à HERLIN-LE-SEC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU TERNOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC DU TERNOIS
Activité d’urbanisme de CC DU TERNOIS
CC DU TERNOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 20/06/2017 - 28/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU TERNOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU TERNOIS
3 autorisations sur la période 20/06/2017 - 28/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Pol-sur-Ternoise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU TERNOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Mitterrand, Saint-Pol-sur-Ternoise (62130) | PC Locaux | AB432, AB1020 | 1 488 m² | 1 362 m² | 2024/10/28 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Pol-sur-Ternoise (62130) | PC Locaux | — | — | 185 m² | 2023/05/17 |
| 16 Rue De L Eglise, Bours (62550) | PC Locaux | B1277 | 1 183 m² | 91 m² | 2017/06/20 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU TERNOIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU TERNOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU TERNOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.