2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
CC DU ROYANS-VERCORS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Eulalie-en-Royans.
CC DU ROYANS-VERCORS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 26190 à Saint-Jean-en-Royans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU ROYANS-VERCORS compte 1 autorisation recensée sur la période 05/10/2023 - 05/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU ROYANS-VERCORS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Eulalie-en-Royans.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 415 Rte Des Alpes Les Truchons, Sainte-Eulalie-en-Royans (26190) | PA | AC184 | — | 2023/10/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
