2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Le Malesherbois.
CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 45340 à Beaune-la-Rolande.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 02/07/2019 - 06/10/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 02/07/2019 - 06/10/2025, réparties dans 4 communes, principalement au Malesherbois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Colleges, Le Malesherbois (45330) | PC Locaux | AE645, AE336 | 33 584 m² | 1 896 m² | 2023/10/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Le Malesherbois
2 autorisations
Beaune-la-Rolande
1 autorisation
Nibelle
1 autorisation
Puiseaux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
