2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Neuvéglise-sur-Truyère.
CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 15230 à Pierrefort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE compte 3 autorisations recensées sur la période 27/03/2013 - 08/04/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/03/2013 - 08/04/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Neuvéglise-sur-Truyère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd N 16, Neuvéglise-sur-Truyère (15260) | PC Locaux | AD232 | 4 986 m² | 449 m² | 2013/06/21 |
| Rue De L Aubrac, Pierrefort (15230) | PC Locaux | AC299 | 6 496 m² | 143 m² | 2013/03/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
