CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE
CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Neuvéglise-sur-Truyère.
Profil et organisation
CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 15230 à PIERREFORT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/12/1997
Siège social
Permis de construire et DP de CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE
Activité d’urbanisme de CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE
CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE compte 3 autorisations recensées sur la période 27/03/2013 - 08/04/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE
3 autorisations sur la période 27/03/2013 - 08/04/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Neuvéglise-sur-Truyère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Neuvéglise-sur-Truyère (15260) | PC Locaux | AD103 | 719 m² | 548 m² | 2016/04/08 |
| Rd N 16, Neuvéglise-sur-Truyère (15260) | PC Locaux | AD232 | 4 986 m² | 449 m² | 2013/06/21 |
| Rue De L Aubrac, Pierrefort (15230) | PC Locaux | AC299 | 6 496 m² | 143 m² | 2013/03/27 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU PAYS DE PIERREFORT-NEUVEGLISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.