2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Loulans-Verchamp.
CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 70230 à Montbozon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 17/08/2018 - 10/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/08/2018 - 10/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Loulans-Verchamp.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Rural Dit De La Pye, Loulans-Verchamp (70230) | PC Locaux | ZB105, ZB108 | 10 416 m² | 116 m² | 2018/08/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
