CC DU MIREBALAIS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de CC DU MIREBALAIS
CC DU MIREBALAIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Mirebeau.
Profil et organisation
CC DU MIREBALAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 86110 à MIREBEAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU MIREBALAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
Siège social
Permis de construire et DP de CC DU MIREBALAIS
Activité d’urbanisme de CC DU MIREBALAIS
CC DU MIREBALAIS compte 6 autorisations recensées sur la période 28/02/2014 - 22/09/2016, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU MIREBALAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU MIREBALAIS
6 autorisations sur la période 28/02/2014 - 22/09/2016, réparties dans 5 communes, principalement à Mirebeau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU MIREBALAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Jules Ferry, Cuhon (86110) | PC Locaux | A36 | 2 036 m² | 23 m² | 2016/09/22 |
| Rue De La Garenne, Thurageau (86110) | PC Locaux | BI215 | 1 607 m² | 70 m² | 2016/07/21 |
| Av Du General De Gaulle, Mirebeau (86110) | PC Locaux | AN398, AN243 | 2 578 m² | 771 m² | 2016/01/14 |
| 11 Rue De La Paix, Champigny en Rochereau (86170) | PC Locaux | E1599 | 400 m² | 96 m² | 2016/01/14 |
| Rue De La Gaurie Le Bourg Ouest, Mirebeau (86110) | PC Locaux | AM278 | 5 136 m² | 3 m² | 2014/05/06 |
| Sous Les Bornais, Chouppes (86110) | DP Locaux | ZS73 | 38 230 m² | 8 m² | 2014/02/28 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU MIREBALAIS
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Mirebeau
2 autorisations
Champigny en Rochereau
1 autorisation
Chouppes
1 autorisation
Cuhon
1 autorisation
Thurageau
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU MIREBALAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU MIREBALAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.