CC DU MASSIF DU VERCORS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de CC DU MASSIF DU VERCORS
CC DU MASSIF DU VERCORS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Villard-de-Lans.
Profil et organisation
CC DU MASSIF DU VERCORS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38250 à VILLARD-DE-LANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU MASSIF DU VERCORS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCMV
- Date de création
- 24/12/1993
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU MASSIF DU VERCORS
Activité d’urbanisme de CC DU MASSIF DU VERCORS
CC DU MASSIF DU VERCORS compte 5 autorisations recensées sur la période 29/09/2022 - 03/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU MASSIF DU VERCORS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU MASSIF DU VERCORS
2 autorisations sur la période 22/03/2023 - 09/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Nizier-du-Moucherotte. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU MASSIF DU VERCORS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ecosite De ""Fenat"", Villard-de-Lans (38250) | PC Locaux | BC2, BC9 | 4 510 m² | 81 m² | 2024/10/09 |
| 53 Allee Du Vallon, Saint-Nizier-du-Moucherotte (38250) | PC Locaux | AB292 | 8 796 m² | 44 m² | 2023/03/22 |
Permis d'aménager de CC DU MASSIF DU VERCORS
1 autorisation sur la période 03/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Villard-de-Lans. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Ville Vieille, Villard-de-Lans (38250) | PA | AL381, AL397 | 22 385 m² | 2025/11/03 |
Permis de démolir de CC DU MASSIF DU VERCORS
2 autorisations sur la période 29/09/2022 - 12/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Villard-de-Lans. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pre Courant, Villard-de-Lans (38250) | PD | D2071 | 30 m² | 2025/09/12 |
| Fenat, Villard-de-Lans (38250) | PD | BC12 | 26 846 m² | 2022/09/29 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU MASSIF DU VERCORS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU MASSIF DU VERCORS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU MASSIF DU VERCORS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.