CC DU BEAUFORTAIN - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Savoie (73)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de CC DU BEAUFORTAIN
CC DU BEAUFORTAIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaufort.
Profil et organisation
CC DU BEAUFORTAIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré à 73270 BEAUFORT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU BEAUFORTAIN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/11/2002
Siège social
Permis de construire et DP de CC DU BEAUFORTAIN
Activité d’urbanisme de CC DU BEAUFORTAIN
CC DU BEAUFORTAIN compte 3 autorisations recensées sur la période 12/05/2015 - 15/11/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU BEAUFORTAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU BEAUFORTAIN
3 autorisations sur la période 12/05/2015 - 15/11/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Beaufort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU BEAUFORTAIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 562 Rte Du Mont Bisanne Les Saisies, Villard-sur-Doron (73270) | PC Locaux | D1615 | 56 764 m² | 56 m² | 2016/11/15 |
| Pl Roger Frison Roche, Beaufort (73270) | PC Locaux | B1601, B1599 | 1 142 m² | 32 m² | 2016/06/24 |
| Chem De L Argentine La Glirettaz, Beaufort (73270) | PC Locaux | B1265, B756 | 7 212 m² | 314 m² | 2015/05/12 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU BEAUFORTAIN
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU BEAUFORTAIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU BEAUFORTAIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.