2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CC DU BEAUFORTAIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaufort.
CC DU BEAUFORTAIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 73270 à Beaufort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU BEAUFORTAIN compte 3 autorisations recensées sur la période 12/05/2015 - 15/11/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU BEAUFORTAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/05/2015 - 15/11/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Beaufort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU BEAUFORTAIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 562 Rte Du Mont Bisanne Les Saisies, Villard-sur-Doron (73270) | PC Locaux | D1615 | 56 764 m² | 56 m² | 2016/11/15 |
| Pl Roger Frison Roche, Beaufort (73270) | PC Locaux | B1601, B1599 | 1 142 m² | 32 m² | 2016/06/24 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De L Argentine La Glirettaz, Beaufort (73270) | PC Locaux | B1265, B756 | 7 212 m² | 314 m² | 2015/05/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
