CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE
CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bar-sur-Seine.
Profil et organisation
CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 10110 à BAR-SUR-SEINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE
Activité d’urbanisme de CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE
CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2019 - 20/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE
2 autorisations sur la période 23/04/2019 - 20/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bar-sur-Seine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Place De La Republique, Bar-sur-Seine (10110) | DP Locaux | AK61 | — | 118 m² | 2023/02/20 |
| 18 Place De La Republique, Bar-sur-Seine (10110) | PC Locaux | AK61 | 141 m² | 106 m² | 2019/04/23 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.