2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
CC DOMES SANCY ARTENSE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Nébouzat.
CC DOMES SANCY ARTENSE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63210 à Rochefort-Montagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DOMES SANCY ARTENSE compte 7 autorisations recensées sur la période 06/09/2018 - 12/03/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DOMES SANCY ARTENSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 06/09/2018 - 12/03/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Nébouzat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DOMES SANCY ARTENSE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Amourets, Nébouzat (63210) | PC Locaux | ZC389, ZC390 | 2 281 m² | 198 m² | 2023/12/16 |
| Le Bourg, Bagnols (63810) | PC Locaux | AC348 | 4 265 m² | 293 m² | 2023/07/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Nébouzat
2 autorisations
Bagnols
1 autorisation
Ceyssat
1 autorisation
Larodde
1 autorisation
Olby
1 autorisation
Rochefort-Montagne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
