CC DOMES SANCY ARTENSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de CC DOMES SANCY ARTENSE
CC DOMES SANCY ARTENSE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Nébouzat.
Profil et organisation
CC DOMES SANCY ARTENSE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63210 à ROCHEFORT-MONTAGNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DOMES SANCY ARTENSE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC DOMES SANCY ARTENSE
Activité d’urbanisme de CC DOMES SANCY ARTENSE
CC DOMES SANCY ARTENSE compte 7 autorisations recensées sur la période 06/09/2018 - 12/03/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DOMES SANCY ARTENSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DOMES SANCY ARTENSE
7 autorisations sur la période 06/09/2018 - 12/03/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Nébouzat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DOMES SANCY ARTENSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0 Les 4 Routes De Nébouzat, Olby (63210) | PC Locaux | ZH193, ZH199 | 12 691 m² | 26 m² | 2026/03/12 |
| Rue Des Amourets, Nébouzat (63210) | PC Locaux | ZC389, ZC390 | 2 281 m² | 198 m² | 2023/12/16 |
| Le Bourg, Bagnols (63810) | PC Locaux | AC348 | 4 265 m² | 293 m² | 2023/07/26 |
| 6436 Ancienne Rte Nationale 89, Rochefort-Montagne (63210) | PC Locaux | ZI249 | 5 683 m² | 264 m² | 2020/01/28 |
| Les Plattas, Larodde (63690) | PC Locaux | AD157, AD130 | 22 454 m² | 56 m² | 2019/09/20 |
| Le Poulet, Nébouzat (63210) | PC Locaux | ZC388, ZC389 | 1 499 m² | 125 m² | 2019/08/09 |
| 2 Rue De La Vialle, Ceyssat (63210) | PC Locaux | ZN148 | 15 770 m² | 335 m² | 2018/09/06 |
Répartition géographique des autorisations de CC DOMES SANCY ARTENSE
6 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Nébouzat
2 autorisations
Bagnols
1 autorisation
Ceyssat
1 autorisation
Larodde
1 autorisation
Olby
1 autorisation
Rochefort-Montagne
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DOMES SANCY ARTENSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DOMES SANCY ARTENSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.