CC DES VOSGES COTE SUD OUEST - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de CC DES VOSGES COTE SUD OUEST
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Active

200068773 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 84.11Z - Administration publique générale

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de CC DES VOSGES COTE SUD OUEST

CC DES VOSGES COTE SUD OUEST est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Darney.

Profil et organisation

CC DES VOSGES COTE SUD OUEST est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 88260 à Darney.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: CC DES VOSGES COTE SUD OUEST
SIREN
Forme juridique: Communauté de communes
Activité principale: NAF 84.11Z - Administration publique générale
Section NAF: O - Administration publique
Division NAF: 84 - Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

SIRET du siège
Date de création: 01/01/2017
Catégorie d’entreprise: PME
Effectif (2024): 100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC DES VOSGES COTE SUD OUEST

Activité d’urbanisme de CC DES VOSGES COTE SUD OUEST

CC DES VOSGES COTE SUD OUEST compte 8 autorisations recensées sur la période 13/09/2017 - 12/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DES VOSGES COTE SUD OUEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

13/09/2017 - 12/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CC DES VOSGES COTE SUD OUEST

8 autorisations sur la période 13/09/2017 - 12/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Darney.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES VOSGES COTE SUD OUEST dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2018

3 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
80 Rue Du Pervis, Monthureux-sur-Saône (88410)	PC Locaux	OA748	7 807 m²	52 m²	2018/09/03
Le Pervis, Monthureux-sur-Saône (88410)	PC Locaux	A452, A454	3 367 m²	18 m²	2018/06/06
61 Rue Du Pervis, Monthureux-sur-Saône (88410)	PC Locaux	A752	—	188 m²	2018/03/05

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CC DES VOSGES COTE SUD OUEST

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Darney

4 autorisations

Monthureux-sur-Saône

3 autorisations

Lamarche

1 autorisation

Département représenté

Vosges (88)

8 autorisations

Région représentée

Grand Est

8 autorisations

Demandeurs comparables à CC DES VOSGES COTE SUD OUEST

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

CA D'EPINAL

SIREN 200068757

Même secteur et même département

28 autorisations 22 PC 1 PA 5 PD

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL

SIREN 200034361

Même secteur et même département

24 autorisations 18 PC 3 PA 3 PD

CC DE L'OUEST VOSGIEN

SIREN 200068559

Même secteur et même département

16 autorisations 9 PC 5 PA 2 PD

CC DE MIRECOURT DOMPAIRE

SIREN 200068369

Même secteur et même département

14 autorisations 9 PC 4 PA 1 PD

SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES

SIREN 200050748

Même secteur et même département

13 autorisations 13 PC

CA DE SAINT-DIE-DES-VOSGES

SIREN 200071066

Même secteur et même département

12 autorisations 9 PC 2 PA 1 PD

Sources des informations sur CC DES VOSGES COTE SUD OUEST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DES VOSGES COTE SUD OUEST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DES VOSGES COTE SUD OUEST ?

CC DES VOSGES COTE SUD OUEST est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DES VOSGES COTE SUD OUEST ?

Le profil de CC DES VOSGES COTE SUD OUEST recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes CC DES VOSGES COTE SUD OUEST apparaît-il ?

Les autorisations reliées à CC DES VOSGES COTE SUD OUEST concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à CC DES VOSGES COTE SUD OUEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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