CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE
CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grézet-Cavagnan.
Profil et organisation
CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 47250 à GREZET-CAVAGNAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1997
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE
Activité d’urbanisme de CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE
CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE compte 4 autorisations recensées sur la période 15/09/2016 - 09/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE
4 autorisations sur la période 15/09/2016 - 09/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Grézet-Cavagnan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2366 Rte Des Chateaux Beteille, Grézet-Cavagnan (47250) | PC Locaux | ZL90 | 3 000 m² | 71 m² | 2024/12/09 |
| 2366 Rte Des Chateaux Beteille, Grézet-Cavagnan (47250) | PC Locaux | ZL90 | 3 000 m² | 53 m² | 2021/02/04 |
| Rue Des Abeilles, Casteljaloux (47700) | PC Locaux | AI282, AI236 | 2 815 m² | 998 m² | 2019/10/23 |
| Beteille, Grézet-Cavagnan (47250) | PC Locaux | ZL90 | 3 000 m² | 77 m² | 2016/09/15 |
Répartition géographique des autorisations de CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES COTEAUX ET LANDES DE GASCOGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.