2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
CC DES COTEAUX ARRATS GIMONE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Gimont.
CC DES COTEAUX ARRATS GIMONE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 32200 à Gimont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DES COTEAUX ARRATS GIMONE compte 5 autorisations recensées sur la période 03/09/2024 - 17/04/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES COTEAUX ARRATS GIMONE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/09/2024 - 17/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Aubiet. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES COTEAUX ARRATS GIMONE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 51 Bd Du Nord, Gimont (32200) | PC Locaux | AH81, AH82 | 822 m² | 321 m² | 2024/09/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 15/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Gimont. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zone D'activite Lafourcade, Gimont (32200) | PA | ZN32 | 24 698 m² | 2024/11/15 |
| Zone D'activite Lafourcade, Gimont (32200) | PA | C1111, C1129 | 113 709 m² | 2024/11/15 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
