CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
Présentation détaillée de CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE
CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Buis-les-Baronnies.
Profil et organisation
CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 26110 à NYONS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE
Activité d’urbanisme de CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE
CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE compte 10 autorisations recensées sur la période 31/01/2019 - 01/12/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE
10 autorisations sur la période 31/01/2019 - 01/12/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Buis-les-Baronnies.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Du Plan D'oriol, Séderon (26560) | PC Locaux | 0B373, 0B93 | 8 218 m² | 70 m² | 2025/12/01 |
| 2 Allee Du 10 Aout 1944, Séderon (26560) | DP Locaux | AB495 | 384 m² | 72 m² | 2025/05/26 |
| Rue Rene Cassin Sous Ville, Buis-les-Baronnies (26170) | PC Locaux | AM247, AM250 | 1 368 m² | 370 m² | 2024/02/23 |
| Aubagne, Buis-les-Baronnies (26170) | PC Locaux | AP71, AP75 | 13 940 m² | 55 m² | 2022/04/19 |
| 17 Boulevard Aristide Briand, Buis-les-Baronnies (26170) | PC Locaux | AE69 | 340 m² | 22 m² | 2022/01/19 |
| 17 Boulevard Aristide Briand, Buis-les-Baronnies (26170) | PC Locaux | AE69 | 340 m² | 47 m² | 2021/07/07 |
| Les Tuilieres, Les Pilles (26110) | DP Locaux | A458 | 1 845 m² | 520 m² | 2020/06/23 |
| Za Les Laurons, Nyons (26110) | PC Locaux | AE291 | — | 60 m² | 2019/12/05 |
| Rue Ferdinand Vigne, Nyons (26110) | PC Locaux | AE583, AE580 | 1 629 m² | 238 m² | 2019/02/07 |
| Rue Ferdinand Fert, Nyons (26110) | PC Locaux | AE623, AE621 | 1 837 m² | 837 m² | 2019/01/31 |
Répartition géographique des autorisations de CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Buis-les-Baronnies
4 autorisations
Nyons
3 autorisations
Séderon
2 autorisations
Les Pilles
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.