CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE - Permis de construire et DP

Active
200068229 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

10

Présentation détaillée de CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE

CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Buis-les-Baronnies.

Profil et organisation

CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 26110 à Nyons.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE

Activité d’urbanisme de CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE

CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE compte 10 autorisations recensées sur la période 31/01/2019 - 01/12/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

31/01/2019 - 01/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE

10 autorisations sur la période 31/01/2019 - 01/12/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Buis-les-Baronnies.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 10 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Rene Cassin Sous Ville, Buis-les-Baronnies (26170) PC Locaux AM247, AM250 1 368 m² 370 m² 2024/02/23

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Boulevard Aristide Briand, Buis-les-Baronnies (26170) PC Locaux AE69 340 m² 47 m² 2021/07/07

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Tuilieres, Les Pilles (26110) DP Locaux A458 1 845 m² 520 m² 2020/06/23

Répartition géographique des autorisations de CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE

Demandeurs comparables à CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE

Sources des informations sur CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE ?
CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE ?
Le profil de CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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