2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Aubin.
CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12300 à Decazeville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE compte 3 autorisations recensées sur la période 05/02/2018 - 12/04/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Aubin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Tardivie, Aubin (12110) | PC Locaux | AL85 | 44 545 m² | 150 m² | 2024/04/12 |
2 autorisations sur la période 05/02/2018 - 04/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Flagnac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Tuileries, Viviez (12110) | PA | AE71, AE86 | 36 842 m² | 2022/10/04 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Sole, Flagnac (12300) | PA | B3062, B3061 | — | 2018/02/05 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
