CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE
CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Aubin.
Profil et organisation
CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12300 à DECAZEVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE
Activité d’urbanisme de CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE
CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE compte 3 autorisations recensées sur la période 05/02/2018 - 12/04/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE
1 autorisation sur la période 12/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Aubin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Tardivie, Aubin (12110) | PC Locaux | AL85 | 44 545 m² | 150 m² | 2024/04/12 |
Permis d'aménager de CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE
2 autorisations sur la période 05/02/2018 - 04/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Flagnac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Tuileries, Viviez (12110) | PA | AE71, AE86 | 36 842 m² | 2022/10/04 |
| La Sole, Flagnac (12300) | PA | B3062, B3061 | — | 2018/02/05 |
Répartition géographique des autorisations de CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.