CC DE SEIGNELAY-BRIENON - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CC DE SEIGNELAY-BRIENON
CC DE SEIGNELAY-BRIENON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brienon-sur-Armançon.
Profil et organisation
CC DE SEIGNELAY-BRIENON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 89210 à BRIENON-SUR-ARMANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DE SEIGNELAY-BRIENON
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1994
Siège social
Permis de construire et DP de CC DE SEIGNELAY-BRIENON
Activité d’urbanisme de CC DE SEIGNELAY-BRIENON
CC DE SEIGNELAY-BRIENON compte 2 autorisations recensées sur la période 13/07/2016 - 12/10/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE SEIGNELAY-BRIENON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DE SEIGNELAY-BRIENON
2 autorisations sur la période 13/07/2016 - 12/10/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Brienon-sur-Armançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE SEIGNELAY-BRIENON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Départemental Na 5, Seignelay (89250) | PC Locaux | ZB49, 14146 | 6 350 m² | 45 m² | 2016/10/12 |
| 5B Bd Du Professeur Ramon, Brienon-sur-Armançon (89210) | PC Locaux | AB27, AB28 | 787 m² | 142 m² | 2016/07/13 |
Répartition géographique des autorisations de CC DE SEIGNELAY-BRIENON
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DE SEIGNELAY-BRIENON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DE SEIGNELAY-BRIENON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.