CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE
CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pouilly-en-Auxois.
Profil et organisation
CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21320 à POUILLY-EN-AUXOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE
Activité d’urbanisme de CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE
CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE compte 5 autorisations recensées sur la période 26/04/2018 - 19/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE
5 autorisations sur la période 26/04/2018 - 19/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Pouilly-en-Auxois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Ponsard, Pouilly-en-Auxois (21320) | PC Locaux | ZB179, ZB181 | — | 445 m² | 2026/03/19 |
| Rue D Ecutigny, Bligny-sur-Ouche (21360) | PC Locaux | ZB211, ZB174 | 3 834 m² | 108 m² | 2021/02/06 |
| Espace Jc Patriarche, Pouilly-en-Auxois (21320) | PC Locaux | B1429 | — | 74 m² | 2020/10/24 |
| Rue Du Sergent Stephane Mazeau, Pouilly-en-Auxois (21320) | PC Locaux | C100 | — | 98 m² | 2020/07/08 |
| Rue Sergent Stephane Mazeau, Pouilly-en-Auxois (21320) | DP Locaux | DP375 | 1 000 m² | 16 m² | 2018/04/26 |
Répartition géographique des autorisations de CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.