CC DE PENNE D'AGENAIS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CC DE PENNE D'AGENAIS
CC DE PENNE D'AGENAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Penne-d'Agenais.
Profil et organisation
CC DE PENNE D'AGENAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 47140 à PENNE D'AGENAIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DE PENNE D'AGENAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/12/1996
Siège social
Permis de construire et DP de CC DE PENNE D'AGENAIS
Activité d’urbanisme de CC DE PENNE D'AGENAIS
CC DE PENNE D'AGENAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/03/2016 - 07/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE PENNE D'AGENAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DE PENNE D'AGENAIS
2 autorisations sur la période 04/03/2016 - 07/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Penne-d'Agenais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE PENNE D'AGENAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Av De La Myre Mory, Penne-d'Agenais (47140) | PC Locaux | AC443 | 2 294 m² | 194 m² | 2016/07/07 |
| Ferrie, Penne-d'Agenais (47140) | PC Locaux | ZY180 | 63 835 m² | 47 m² | 2016/03/04 |
Répartition géographique des autorisations de CC DE PENNE D'AGENAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DE PENNE D'AGENAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DE PENNE D'AGENAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.