CC DE L'OISE PICARDE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200068005 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Oise (60)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CC DE L'OISE PICARDE

CC DE L'OISE PICARDE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Breteuil.

Profil et organisation

CC DE L'OISE PICARDE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 60120 à BRETEUIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DE L'OISE PICARDE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCOP
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DE L'OISE PICARDE

Activité d’urbanisme de CC DE L'OISE PICARDE

CC DE L'OISE PICARDE compte 5 autorisations recensées sur la période 26/07/2021 - 02/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DE L'OISE PICARDE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

26/07/2021 - 02/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CC DE L'OISE PICARDE

4 autorisations sur la période 26/07/2021 - 20/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Breteuil. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE L'OISE PICARDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Tassart, Breteuil (60120) PC Locaux AD328, AD315 11 872 m² 31 m² 2023/06/20
2 Rue Du General Leclerc Croix De Mission, Breteuil (60120) PC Locaux 0B420, 0B423 14 179 m² 677 m² 2022/04/07
30 Rue Du General Leclerc, Breteuil (60120) PC Locaux B421, B422 11 997 m² 124 m² 2021/10/29
5 Rue Tassart, Breteuil (60120) PC Locaux AD315, AD323 11 872 m² 38 m² 2021/07/26

Permis d'aménager de CC DE L'OISE PICARDE

1 autorisation sur la période 02/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Breteuil. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route D Amiens, Breteuil (60120) PA 0F121, 0F265 58 454 m² 2025/07/02

Répartition géographique des autorisations de CC DE L'OISE PICARDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CC DE L'OISE PICARDE

Sources des informations sur CC DE L'OISE PICARDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DE L'OISE PICARDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE L'OISE PICARDE ?
CC DE L'OISE PICARDE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE L'OISE PICARDE ?
Le profil de CC DE L'OISE PICARDE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE L'OISE PICARDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE L'OISE PICARDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE L'OISE PICARDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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