2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
CC DE L'OISE PICARDE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Breteuil.
CC DE L'OISE PICARDE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 60120 à Breteuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DE L'OISE PICARDE compte 5 autorisations recensées sur la période 26/07/2021 - 02/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE L'OISE PICARDE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 26/07/2021 - 20/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Breteuil. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE L'OISE PICARDE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Tassart, Breteuil (60120) | PC Locaux | AD328, AD315 | 11 872 m² | 31 m² | 2023/06/20 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du General Leclerc Croix De Mission, Breteuil (60120) | PC Locaux | 0B420, 0B423 | 14 179 m² | 677 m² | 2022/04/07 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Du General Leclerc, Breteuil (60120) | PC Locaux | B421, B422 | 11 997 m² | 124 m² | 2021/10/29 |
| 5 Rue Tassart, Breteuil (60120) | PC Locaux | AD315, AD323 | 11 872 m² | 38 m² | 2021/07/26 |
1 autorisation sur la période 02/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Breteuil. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route D Amiens, Breteuil (60120) | PA | 0F121, 0F265 | 58 454 m² | 2025/07/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
