2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chuelles.
CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 45220 à Château-Renard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/10/2023 - 16/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/10/2023 - 16/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Chuelles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33 Place Armand Chesneau, Courtenay (45320) | PC Locaux | AC252 | 789 m² | 4 m² | 2023/10/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
