CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE - Permis de construire et DP

Active
200067668 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE

CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chuelles.

Profil et organisation

CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 45220 à CHATEAU-RENARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
3CBO
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE

Activité d’urbanisme de CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE

CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/10/2023 - 16/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/10/2023 - 16/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE

3 autorisations sur la période 12/10/2023 - 16/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Chuelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mon Plaisir, Chuelles (45220) DP Locaux ZD33, ZD34 4 406 m² 2 m² 2026/03/16
505 Chemin Des Comtois, Chuelles (45220) PC Locaux ZD66 10 832 m² 955 m² 2025/12/03
33 Place Armand Chesneau, Courtenay (45320) PC Locaux AC252 789 m² 4 m² 2023/10/12

Répartition géographique des autorisations de CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE

Sources des informations sur CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE ?
CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE ?
Le profil de CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE LA CLERY, DU BETZ ET DE L'OUANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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