2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
1
CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Gevrey-Chambertin.
CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21700 à Nuits-Saint-Georges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES compte 9 autorisations recensées sur la période 25/03/2020 - 09/10/2025, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 17/09/2020 - 09/10/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Gevrey-Chambertin. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9000 Paquier Du Potu, Fénay (21600) | DP Locaux | ZN26 | 884 m² | 13 m² | 2020/11/06 |
| Chem C.r N 1 Dit De Meuilley, Chevannes (21220) | DP Locaux | ZB236 | 26 730 m² | 6 m² | 2020/09/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 25/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Magny-lès-Villers. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Combe Tombereau, Magny-lès-Villers (21700) | PD | ZC160 | 595 m² | 2020/03/25 |
8 communes - 1 département - 1 région
Gevrey-Chambertin
2 autorisations
Chevannes
1 autorisation
Corgoloin
1 autorisation
Fénay
1 autorisation
Magny-lès-Villers
1 autorisation
Nuits-Saint-Georges
1 autorisation
Saulon-la-Chapelle
1 autorisation
Saulon-la-Rue
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
